Conformément à l’article 1 du règlement intérieur, chaque membre s’inscrit dans le collège qui correspond à son activité professionnelle. Les membres partenaires de développement s’inscrivent directement dans le collège Partenaires de développement. Le Conseil d’administration pourra modifier ce choix dès lors qu’il apparaitra manifeste que l’activité professionnelle exercée par ledit membre n’est pas en cohérence avec le collège choisi
Renseigner ce champ.
Vœu d’intégrer une ou des commissions, qui sera soumis au Conseil d’Administration. Les commissions sont créées relativement au programme d’actions de l’année à venir. Ainsi pour 2024 :
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Tableau de cotisation
| CA |
Cotisation 2024 (€ TTC) |
| 0 à 1M€ |
250,00 € |
| 1 à 3M€ |
680,00 € |
| 3 à 10M€ |
1090,00 € |
| > 10M€ |
1 950,00 € |
| Universités, Centres de recherche, Organismes publics, EPCI |
600,00 € |
| Association, fédération ou Cluster |
300,00 € |
| Cotisation pour les membres des associations adhérentes -20% |
| *les organismes apportant un soutien financier seront exemptés de cotisation |
Une facture sera envoyée à la réception de la convention. La cotisation doit être réglée par la société adhérente dans un délai de 1 mois maximum à réception de la facture. L’Association n’est pas assujettie à la TVA. Le règlement peut s’effectuer par chèque à l’ordre de Atlantic Cluster ou par virement :
CM LA ROCHELLE MINIMES
IBAN : FR76 1551 9390 8000 0231 8740 149
BIC : CMCIFR2A
Article 6 – Communication et droits photographiques
Pour toute insertion ou article présentant les activités d’Atlantic Cluster ou de la société adhérente, les deux parties s’engagent à respecter les lignes graphiques du partenaire. En cas de publication de photographies ou vidéos fournies par l’une ou l’autre des parties, les noms des photographes et crédit photo devront être mentionnée. Le fournisseur des visuels faisant siennes les autorisations nécessaires à l’utilisation de ses supports. Les sociétés adhérentes autorisent Atlantic Cluster à leur envoyer des newsletters, par emailing, concernant les activités du Cluster et de ses adhérents.
***
La présente convention, dont la prise d’effet est fixée à réception de la présente, est conclue pour l’année civile en cours, renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation avec préavis de trois mois, par la partie la plus diligente.
En signant la présente, la société sollicite la qualité de membre de l’association « ATLANTIC CLUSTER », reconnait avoir pris connaissance et accepté les statuts de l’association, et s’engage à respecter le règlement intérieur.
Signature du Président
Gildas LE MASSON
Signature de l'adhérent
Merci de signer à l'intérieur de l'encadré
